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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS
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Côteaunade de fruits
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côteaunade de fruits
SAS LES COTEAUX NANTAIS

Numéro de dépôt :
3837312
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
08/06/2021
Côteaunade de fruits de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque Côteaunade de fruits

Déposée le 8 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Côteaunade de fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) “ Les Ajoncs ” - 44210 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUEGUEN, AVOCATS domicilié(e) 100 rue du Leinster BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE/ERDRE CEDEX - France.

La marque Côteaunade de fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côteaunade de fruits est expirée depuis le 8 juin 2021.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica , BIGGOU


SAS LES COTEAUX NANTAIS - “ Les Ajoncs ” - 44210 - VERTOU - France - SIREN 351421037


CABINET GUEGUEN, AVOCATS - 100 rue du Leinster BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE/ERDRE CEDEX - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Gelées, confitures, compotes ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.

Boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.

Cidres ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.